Annonces sur les Etats Généraux de l'Université de 1996

Ce document datant de 1996, de nombreuses URL sont susceptible de ne plus être valides.

Serveurs d'information

• 1) TEXTE COMPLET DES ETATS GENERAUX http://www.men.fr/Cabinet/intro.html
• 2) Debat sur Internet mené par le Senat : http://www.senat.fr/cosyn.html
• 3) Debat sur les Premiers Cycles mene' sur Reservoir-Docs : http://enslapp.ens-lyon.fr/~degio/HD-public/Premiers-cycles/
• 4) Debat sur le Contrat de These mene' sur Reservoir-Docs : http://www.irisa.fr/adoc/Guilde/CdT/Sommaire.html
• 5) Rapport HotDocs http://enslapp.ens-lyon.fr/~degio/HD-public/Rapport-HD/
• 6) Le discours de Bayrou le 18 juin 1996 a la Sorbonne ftp://poppea.polytechnique.fr/pub/cec/eg/bayrou.18.06.96

Etat du deroulement des Etats Generaux dans les Universites

Les Etats généraux présentés par le journal Le Monde

De Pascal Petit (petit@lami.univ-evry.fr), Fri, 22 Mar 1996

Le monde de ce vendredi (daté samedi) publie un page au sujet de la réforme de l'enseignement supérieur.

L'ensemble est composé de trois parties :

- un premier article, dont je cite un extrait, fait un état de la situation;
- un encart, que je cite intégralement, cite les grandes lignes du document que M. Bayrou va envoyer aux universités;
- une interview de Bayrou.

extrait du premier article

Comme il l'avait annoncé en octobre 1995, M. Bayrou commencé par entendre près d'une centaine de délégations, syndicats d'étudiants, d'enseignants et de personnels, responsables d'organismes et d'associations de disciplines. Ils lui ont livré leur propre diagnostic et leurs interrogation. Elles ressurgissent sous la forme d'un questionnaire exhaustif en dix thèmes principaux assortis de fiches explicatives et de développements multiples eux aussi formulés sous la forme interrogative. C'est ce document qui servira de trame aux débats organisés dan chaque établissements selon des modalités définies par les présidents et leurs conseils d'administration. Cette consultation devrait durer un mois environ. (...) Lors d'une troisième phase, dans le courant des mois de mai et juin, s'ouvrira alors un débat national préparatoire à l'élaboration de décisions.

l'encart

Un débat en 10 points :

Édité en Livre de poche et envoyé dans tous les établissements d'enseignement supérieur, un Mémorandum fixe le cadre du débat et détaille dix questions :

Transmettre le savoir

Les étudiants sont trio nombreux à connaître l'échec, notamment dans le premier cycle. Quelles reformes proposer pour que la mission de service public de l'enseignement supérieur soit mieux assuré ?

L'orientation

La majorité des échecs sont dus à des fautes d'orientation. C'est un gaspillage dramatique puisque beaucoup de jeunes sont sacrifiés (...). Quels doivent être les principes et les dispositions de la nouvelle politique d'orientation.

Le statut de l'étudiant à l'université

Le statut de l'étudiant est un des grands engagements du président de la République. Les aides apparaissent mal organisées, leur destination inadaptées (...). Selon quels principes, avec quel calendrier d'application, le statut de l'étudiant doit-il être mis au point ?

La voie technologique

De grands secteurs de l'activité nationale, comme la technologie, sont insuffisamment reconnus dans l'université française en terme d'enseignement et de recherche. Comment garantir que l'université réponde à l'ensemble des besoins de la nation.

L'insertion professionnelle

L'université a une mission nouvelle : faciliter l'entrée des étudiants dans la vie professionnelle (...). Quelles propositions concrètes peut-on formuler pour que l'université puisse remplir cette mission nouvelle.

La recherche

La création et la mise à jour du savoir est une des deux missions majeures des universités (...). Comment mieux s'assurer la reconnaissance et l'orientation de la recherche universitaire dans l'effort national de recherche ?

L'ouverture internationale

tout enseignement supérieur s'apprécie dans son pays mais aussi dans son rayonnement international (...). Quelles dispositions concrètes faut-il prendre pour aider à ce rayonnement ?

Les personnels

comment mieux prendre en compte l'engagement des universitaires vers davantage d'accompagnement pédagogique, d'avantage d'ouverture pour favoriser l'insertion des jeunes ? (...) Comment l'intégration des personnels non enseignants au fonctionnement des établissements et leur contribution aux activités de formation et de recherche peuvent-elles être mieux assurées et reconnues ?

La gestion de l'université

quelle est aujourd'hui la réalité de l'autonomie pédagogique, administrative et financière des établissements ? Faut-il poursuivre la contractualisation avec l'État ? Quels sont les moyens de gestion les plus favorable au développement de l'université française ?

L'aménagement du territoire et les interlocuteurs

Comment garantir l'égalité des chances sur l'ensemble du territoire ? Les établissements ont à traiter avec un grande nombre d'interlocuteurs (...). Faut-il écrire de nouvelles règles du jeu ?

Les Etats Généraux à l'Université de La Rochelle

From Pierre Beuchet (pbeuchet@phys.univ-lr.fr), Thu, 28 Mar 96

voici un temoignage tres cours sur la facon dont sont apprehendes les etats generaux de l'universite a La Rochelle. Mercredi 27 mars, le president d'universite a reuni tous les etudiants elus au conseil d'universite + moi car ma lettre sur l'adhesion a la CEC l'avait intrigue. Ils nous a presente les etats generaux, avec un dossier pour chacun sur les dix questions du ministre, et nous a engage a amorcer la reflexion entre etudiants "a la base" et a se reunir regulierement pour debattre des idees, jusqu'au 25 mai date butoir(repoussee par rapport au 15 avril initiallement prevu).

Pas mal, non? Vous me direz, ce n'est peut-etre que de la poudre aux yeux mais elle est joliment jetee!

Les Etats-Généraux à Montpellier II

From gallois@cirad.fr, Date: Thu, 28 Mar 1996

Depuis 3 mois, un groupe d'etudiants d'horizon divers s'interessent a l'avenir de la fac de Science (Universite des Sciences et techniques du Languedoc) en organisant les etats generaux de cette Universite.

Les representants des etudiants au CEVU avaient demande a la Direction de l'Universite a ce que la reflexion qui a actuellement lieu au sein de commissions etudiantes (dans le cadre des Etats Generaux des Universites) soit etendu a l'ensemble des etudiants. A cette occasion, a ete un forum nomme : LEGUMII pour Les Etats Generaux de L'Universite Montpellier II.

Ainsi, une circulaire emanant du Vice-President aux Responsables de l'UFR Sciences declare que la semaine en cour sera consacree aux Etats Generaux. Durant cette semaine, et dans chaque formation, l'equivalent d'un cours est consacre a un debats, a partir d'un document d'une page transmis par les etudiants. Ce document sera le point de depart de ce debat. Celui-ci sera mene par un enseignant au moins, l'ideal etant que l'equipe pedagogique y participe. Les themes proposes par les etudiants sont : emploi du temps à la journee, a la semaine, e l'annee ?, modalite du controle des connaisances, stage en entreprise, information et orientation sur les etudes, solidarite etudiante, formation gegerale/formation professionnelle, Recherche academique/recherche professionnelle, universite et entreprise, universite de masse et insertion sociale, formation specialisee/pluridisciplinaire....et encore d'autre themes.

Un etudiant ou un groupe, d'etudiant fera un CR de tout ce qui a ete dit, un document sera transmis au CEVU et pourra servir d'element a un document de synthese qui sera eventuellement envoye au Ministere dans le cadre des etats Generaux.

Les Etats-Généraux à Rennes I

burgevin@irisa.fr (Patrice Burgevin)

Dans le cadre des États généraux de l'Université (les dix questions), le CA de l'université de Rennes 1, en sa séance du 27 mars, a décidé d'une journée consacrée à des débats et à la préparation de la synthèse à retourner au ministère pour le 10 mai. Cette journée est arrêtée au vendredi 3 mai 1996, avec suspension des enseignements, de façon à permettre à tous (personnels et étudiants) d'y participer. Confirmation officielle et informations sur l'organisation de la réflexion et de la journée du 3 mai suivront très prochainement.

Veronique Hedou (hedou@lie.univ-rennes1.fr) le 29 Mar 96

Je viens de recevoir le "Projet-Document de travail" pour les Etats Generaux de l'universite. Ca fait 42 pages. C'est compose par :
- les 10 questions
- Pour chacune des questions :

• les points de reperes
• les questions posees par les acteurs du systeme universitaire au cours des entretiens

Remarques :
- nous sommes les seuls (nous = AHD, CEC, ...) a ne pas avoir ete recus
- ils ont utilise le rapport mais uniquement la version COURTE
- je viens de decouvrir une assoc : l'ADEFOD (Association de Defense des droits des Enseignants Fonctionnaires Doctorants) qui a ete recue

Enfin voila. Pour tous ceux qui n'arriveraient pas a obtenir ce document dans leur fac, je fais des photocops+envoi.

Sinon, plus specialement pour l'Universite de Rennes I :

- Chaque directeur (d'UFR, de service, ...) a recu ce "projet-document de travail".Il doit faire part de ses reflexions au president au plus tard le 29 avril (sachant que les vacances sont du 12/04 au 28/04) apres avoir "consulte de la maniere qui vous semblera la plus efficace..." Mon directeur d'UFR nous a photocopie cette lettre et mis le document a disposition dans un secretariat (qui m'a fait une photocopie). Il nous donne jusqu'au 9 avril pour reagir (en raison des vacances...)

- A ete demande au conseil d'administration de suspendre les cours du vendredi 3 mai "afin de consacrer cette journee a une reflexion generale sur les questions proposees par le ministere. Seront convies a participer a cette reunion TOUS les personnels et etudiants." Il sera organise des ateliers en amphi sur chaque Campus sur les questions 1 a 5 relatives aux etudes et a la vie etudiante. Les 5 autres questions seront abordees en un site unique. (la question sur les personnels, avant d'etre debattue, fera l'objet d'une reunion de la commission du personnel).

Voila tout ce que je peux dire a ce jour sur les Etats Generaux a Rennes I.

Les Etats Généraux et la CPU

Fred JEAN , le 29 Mar 1996

Je viens a l'instant de recuperer THE docs de la CPU pour preparer les EG :

1/ le document provisoire faisant la synthese des travaux du colloque de la CPU a Saint Malo le 22 mars dernier (11 pages). Cette profession de foi de la CPU comprend les parties suivantes :

• Refonder le contrat social entre la nation et l'univ.
• Le statut de l'etudiant : un veritable contrat de confiance avec les etudiants
  • Faire sauter le bouchon ideologique de la selection
  • Pour une vraie politique de l'orientation
  • Refondre le systeme d'aide aux etudiants
  • Au sein de chaque univ., favoriser l'insertion et la participation des etudiants
  • L'etudiant citoyen dans la cite
• Un appel aux entreprises et aux milieux professionnels
• Les univ., partie prenante d'une grande ambition pour la recherche
  • Une cellule pour porter la politique de recherche dans les Univ. (sic)
  • Le developpement des formations doctorales (re-sic)
  • Une politique active de communication
  • Faire evoluer le dispositif national d'evaluation
  • Pour une continuite des financements de la recherche publique
• Mobiliser les acteurs de la communaute universitaire
  • Les personnels ingenieurs, administratifs,techniciens, ouvriers et de service
  • Un plan quadriennal de creation d'emploi
  • Ouvrir le debat sur la dualite des statuts des IATOS
  • davantage d'autonomie des univ. pour recruter et gerer les personnels
  • Les enseignants chercheurs
  • stabiliser la diversite du corps enseignant
  • Revoir le systeme de primes des enseignants chercheurs
  • Creer un lien contractuel entre l'enseignant chercheur et l'etablissement
  • Les PRAGs
• Moderniser la gestion des universites
• Un financement a la hauteur d'une grande ambition
  • un engagement fort de l'etat

Derniere phrase du document : "a completer..."

2/ le Projet-Document de travail pour les Etats Generaux de l'universite distribue par le ministere lors du colloque sus-cite (42 pages). Veronique vient de l'evoquer, je ne m'etends pas...

Je pense que cette doc devrait etre rapidement et facilement accessible d'ici peu a tout le monde. Toutes les presidences l'ont recue et elle devrait etre distribuee aux membres des CA, je pense...

Les Etatx Généraux à l4université de Brest

Fred JEAN , 1 Avr 1996

Une collegue syndicaliste et membre du CA m'a fait parvenir ceci :

Au CA du 28 mars, aucune dicision n'a été prise pour l'UBO en ce qui concerne les Etats généraux. Bodiri [i.e. le Prez de l'UBO] était ouvert à toute proposition, ayant lui-même plus d'interrogations à formuler que de suggestions (une journée de réflexion sur l'ensemble des 10 questions ou, préférentiellement, sur quelques points plus spécifiques à l'UBO ou pas de riponse du tout). [SIC]
[...]. Il a d'autre part précésé qu'il était d'accord avec le texte de la CPU. La discussion s'est surtout centrée sur l'insertion professionnelle des étudiants mais de nombreux membres semblaient assez désabusés devant la perspective d'une n ième réforme. A suivre ...

Je savais deja qu'a l'UBO, le prez est plutot du genre Mou tendance molasse-limace... Il est maintenant en plus en train de faire la preuve qu'il est aussi Beni tendance Oui-oui (et la voiture jaune...)

J'espere que ca bouge un peu mieux dans les autres univ. parce que sinon, on peut d'ores et deja s'arreter de bosser

Les Etats Généraux ) l'IFSIC (Rennes)

Part le directeur de l'IFSIC à Rennes I

Reflexion nationale sur l'Université

Réunie en mars dernier pour son colloque annuel à St Malo, la conférence des présidents d'université (CPU) s'est vue demander d'organiser au sein des établissements une consultation des personnels et usagers sur 10 thèmes de réflexion retenus par Frangois Bayrou qui sont :

1) Transmettre le savoir
2) L'orientation
3) Le statut de l'étudiant à l'université
4) La voie technologique
5) L'insertion professionnelle
6) La recherche
7) L'ouverture nationale
8) Les personnels
9) La gestion de l'université
10) L'aménagement du territoire et les interlocuteurs

Le Président de l'Université de Rennes 1 a fait voter par le CA du 27/3/96 une suspension des cours le vendredi 3 mai 1996 afin de consacrer cette journée aux réflexions ci-dessus. Sont conviés à participer à ces réflexions tous les personnels et étudiants.

La forme définitive de ces réflexions est encore imprécise. Sous toute réserve, des ateliers thématiques seront organisés en amphi sur chacun des trois campus de l'Université selon le schima suivant proposé en CA par le Président :

               Matin         Aprhs midi
-----------------------------------------

                1-2            4-5    |
                                      |
Beaulieu         3              3      >  sessions parallèles 
                                      | 
                 6              8     |

-----------------------------------------

                1-2            4-5    |
                                      |
Centre           3              3      >  sessions parallèles 
                                      | 
                 9              10    |


-----------------------------------------

               1-2-4-5          3    |
Villejean                             >  sessions parallèles 
                                7    |

-----------------------------------------

En principe, des responsables seront nommés par le Président pour chaque thème. Le rôle des responsables est de collecter des propositions et des textes. La présidence regroupera les propositions et les remontera au ministère.

Votre role

Des textes doivent être produits, affûtez donc vos crayons ... Venez nombreux avec vos propres propositions ... Renseignez vous sur l'organisation difinitive, faites vos choix de réunion. ... Participez ...

Les Etats Généraux à Nice

Par William Bourgeois, Thu, 11 Apr 1996

Allez, quelques bonnes bonnes nouvelles.

- L'AJC-06 (Association des Jeunes Chercheurs des Alpes-Maritimes) vient de recevoir le soutien du President de l'Universite, M. Laheurte.

L'AJC-06 a ainsi la charge de recueillir les reflexions des jeunes chercheurs, et fera une synthese dans le cadre des etats generaux.

- De plus, l'AJC-06 presente ses activites, ainsi que celles de la CEC bien evidemment, le 19 avril prochain lors du forum Industrie/Recherche organise par l'INRIA-Sophia.

Pour l'AJC-06, le president, William Bourgeois.

Les Etats-généraux à Toulouse

Part Hélène Ardhuin (ardhuin@cemes.cemes.fr), le 13 Avr 1996

Depuis deux semaines, il est decide d'organiser les Etats Generaux a l'Universite Paul Sabatier (Toulouse 3) sous forme de commissions traitant chacune une question. Au CA du mardi 9 avril, des volontaires pour organiser ces commissions ont ete demandes parmi les membres du CA. Devant l'absence de bonnes volontes, la constitution de ces commissions a ete reportee a une date ulterieure et toute personne volontaire pouvait alors se signaler aupres du secretariat. Au CDT, on s'est dit : personne ne veut s'en charger ? Qu'a cela ne tienne, on va se proposer pour quelques questions qui nous touchent particulierement. Reponse au secretariat : vous n'etes pas autorises a le faire, cette charge ne peut etre assumee que par des membres du CA. Vendredi 19 est prevu un CA extraordinaire au cours duquel sont sensees etre constituees ces fameuses commissions. Nous pourront nous inscrire pour parti- ciper a ces commissions des le 19. Par la suite, la date butoir est le 25 mai.

Remarques perso : ca traine pour la mise en place, ca va etre le 3ieme CA depuis le debut des Etats Generaux. On dirait que l'on attend les vacances, ( elles commencent le 19 au soir) ou le pourrissement de la situation !

Par ailleurs, en parallele, la coordination etudiante organise des 5 Forums : Reforme du 1er cycle (deja eu lieu, tres peu de participants), Gestion de l'Universite, La recherche, Filiere techno et professionalisation. Cette coordination etudiante fera remonter aux commissions les resultats de ces forums (en tant que coordination etudiante, ou via les elus qui en font partie). Le CDT va essayer d'y participer, et en particulier devrait organiser le Forum "La recherche" pour le 7 mai.

Remarque perso : si les etudiants de premier et second cycles ne feront que faire "remonter" leur position aux commissions mais n'y participent pas effectivement. Il n'y a donc pas dialogue, discussion entre les divers acteurs. C'est extrement dommage. Le CDT cherche a participer au 2 : c'est sans doute le reflet de la dualite etudiant-chercheur, la mise en evidence que nous faisons le lien. Mais il va etre difficile de se demultiplier pour etre partout !

Les Etats Généraux de 1987

Par Joel.Marchand@ariana.polytechnique.fr, le 15 Avr 1996

Bonjour,

Je ne peux re'sister, en cette pe'riode d'Etats Ge'ne'raux, a` l'envie de vous signaler l'existence du texte de plus de 100 pages des Etats Generaux de l'Enseignement Superieur de mars 1987.

Ce texte est le produit de plusieurs semaines de debats dans les universités et de trois jours de folie fin mars 1987.

Cf

en HTML : http://poppea.polytechnique.fr/er/eg_87_ToC.html en PostScript : ftp://poppea.polytechnique.fr/pub/er/texte_final_eg.ps

Les problèmes ont-ils vraiment changé ?

Joel Marchand, dinosaure

Extraits du livre de poche, publié par le Ministère

CHAPITRE 6 : LA RECHERCHE

La formation par la recherche

Le dispositif français de formation par la recherche s'est bâti autour des DEA et des formations doctorales des établissements d'enseignement supérieur.

Il a vocation à la fois à alimenter le vivier des futurs enseignants- chercheurs et chercheurs et à pourvoir l'économie en personnels formés par la recherche : les allocations de recherche constituent le principal élément du dispositif. Les BDI (bourses de docteurs ingénieurs) du CNRS, les CIFRE (conventions industrielles de formation par la recherche) sont liées à un laboratoire de recherche publique, majoritairement implanté en université.

Quel bilan peut-on tirer de ce dispositif ? Doit-on traiter l'ensemble des disciplines de la même manière, en particulier pour la durée de la thèse ? La répartition entre disciplines est-elle optimale ? L'encadrement des études doctorales est-il satisfaisant ? Quelle doit être la place des étudiants de 3ème cycle dans la recherche universitaire ?

Les personnels de la recherche universitaire

Enseignants-chercheurs et chercheurs ont des statuts proches ; les chercheurs qui ont un lien avec l'université sont électeurs des instances de gestion et de recrutement des universités. Les enseignants-chercheurs sont électeurs du CNRS. Le vivier de recrutement est commun ; la période où il faudra renouveler massivement les corps de chercheurs et d'enseignants- chercheurs est identique (1998-2005). Faut-il articuler une gestion prévisionnelle commune de ces corps ? Peut-on définir, suivant les disciplines, un équilibre entre chercheurs et enseignants-chercheurs ? Comment favoriser la mobilité entre chercheurs et enseignants-chercheurs, entre recherche publique et entreprises ? à quel moment de la carrière ces mobilités doivent-elles s'effectuer ? Enfin, comment favoriser le contact des chercheurs et des enseignants-chercheurs avec les étudiants dès le premier cycle ?

CHAPITRE 8 : LES PERSONNELS

Le recrutement

Un grand nombre d'enseignants-chercheurs et de chercheurs partira à la retraite dans les années 1998-2005. Comment anticiper ces départs et assurer une véritable gestion prévisionnelle et une programmation des recrutements ? Cette programmation peut-elle s'exercer au niveau des établissements en réintroduisant la politique des emplois dans les contrats ? Comment enfin arriver à un meilleur équilibre entre les disciplines ?

Les systèmes de recrutement ont été modifiés à plusieurs reprises ces dernières années, dans le but de trouver une bonne articulation entre les instances nationales et locales. Doit-on à nouveau modifier la procédure et dans quel sens ? Les procédures doivent-elles mieux prendre en compte les spécificités des disciplines ?

Les statuts des chercheurs et des enseignants-chercheurs sont proches et devraient donc favoriser la mobilité entre les différents corps. Or les tentatives récentes pour favoriser cette mobilité ont connu peu de succès. Comment réactiver cette mobilité au moment où il faudra renouveler massivement à la fois les chercheurs et les enseignants- chercheurs ? Comment mieux associer les chercheurs à l'enseignement ? Peut-on enfin définir un équilibre propre à chaque discipline de recherche entre chercheurs et enseignants-chercheurs ?

Un certain nombre d'enseignants du second degré (agrégés et certifiés) sont recrutés dans les établissements d'enseignement supérieur. Comment rendre plus transparente la procédure de recrutement de ces enseignants ? Certains d'entre eux souhaitent pouvoir mener une activité de recherche. Comment le leur permettre et comment les y aider ?

L'enseignement supérieur est amené à développer la professionnalisation de toutes les filières générales et technologiques. Les statuts et les mécanismes de recrutement (PAST, contractuels, corps des arts et métiers...) assurent-ils une bonne adéquation avec les besoins de professionnalisation ?

Actuellement les maîtres de conférences, comme les chargés de recherche, sont majoritairement recrutés parmi les allocataires de recherche ou les allocataires moniteurs normaliens. Ce système est-il satisfaisant et adapté à toutes les disciplines ? La répartition des allocations entre disciplines doit-elle évoluer, et selon quels critères ? Le système actuel aboutit-il à la création d'un vivier suffisant ? Quel bilan tirer des centres d'initiation à l'ensemble supérieur ?