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La liste noire des libéralités

Liste des organismes[1] distribuant des financements de recherche
apparentés à des libéralités[2]

[1] Données recueillies et mises à jour par la CJC. Cliquer sur l'entête de chaque colonne pour ordonner le tableau selon le critère voulu.
[2] Financement d'un travail de recherche dépourvu de cotisations sociales et considéré comme illégal au regard du Code du travail (cf. le rapport CJC).

Suivez automatiquement le recensement de nouvelles libéralités grâce au flux CJC.

Si votre institution est citée dans cette liste alors qu'elle ne finance pas de libéralités et ne fait pas de publicité pour du travail illégal, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@cjc.jeunes-chercheurs.org.

N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
85 31 oct 2008 Public Sénat Aide à la recherche sur le Bicamérisme 9000€ par an Jusqu'à 3 libéralités par an, s'adressant à des primo-doctorants. Le dossier doit comporter "un exemplaire de du mémoire de Master ainsi que les appréciations portées sur celui-ci, une attestation d'accord du directeur de thèse pressenti, une problématique la plus détaillée possible exposant clairement le champ de la recherche, un échéancier prévisionnel, le cas échéant, une table des matières prévisionnelle ou un plan détaillé, et, s’il en dispose déjà, une copie d'un chapitre."
32 1er fév 2008 Association Fondation Charles de Gaulle Bourses de recherche 1 bourse de 15000€, 4 de 5000€ Les modalités de financement non mensuelles explicités dans le règlement (http://www.charles-de-gaulle.org/pdf/bourses-de-recherche-2008.pdf) désignent clairement les bourses comme des libéralités : "La moitié de l’allocation prévue par la convention est versée en début d’étude dont le bénéficiaire saura justifier de ses propres frais. Le versement du complément de l’allocation est soumis à la présentation au Club d’entreprises de l’étude en fin de recherche et à l’appréciation du jury. Le chercheur devra tenir le tuteur de la Fondation Charles de Gaulle informé, tous les deux mois, des progrès de ses travaux." Par ailleurs, le conditionnement du versement de la libéralité sous contrainte d'un jury montre bien qu'il y a commande d'un travail (subordination) et non une volonté de soutien pédagogique, la subordination devant impliquer la contractualisation du chercheur et l'acquittement complet des cotisations salariales et patronales.
84 13 déc 2007 Public La chaire santé de science po Bourse de doctorat 14000€ (annuel) La Chaire santé de Sciences Po et le Centre de Sociologie des Organisations versera une bourse d'un montant annuel de 14 000 € nets environ, à compter du 1er février 2008 (pour une durée de trois ans).
83 29 nov 2007 Public IFAS Institut Français d Afrique du Sud Bourse d'aide à la recherche 1300 / mois Diffuseur : Ecole doctorale Droit privé Strasbourg 3
Bourse de deux ans (renouvellement d'une 3e année possible) destinée à un primo doctorant, sans autre financement public, sélection des candidatures après examen des projets de recherche par les membres du Conseil scientifique du pôle Afrique du Ministère des Affaires Etrangères. La mission scientifique de l IFAS Recherche est de soutenir la construction des connaissances en sciences humaines et sociales sur la région, notamment les recherches sur les indicateurs du changement social et politique en Afrique australe, avec un accent particulier sur l Afrique du Sud. Prise en charge par l'institut des frais de visa, de la couverture médicale de base et de la couverture rapatriement du boursier. Aucun autre avantage social n est prévu.
1 28 nov 2007 Association AAIHP - Association Amicale des Anciens Internes en Medecine Des Hopitaux de Paris Bourse 12200 € Bourse pour Interne de Spécialité de la Région Ile-de-France pour réaliser un travail original de recherche clinique ou fondamentale ou acquérir une formation complémentaire dans sa spécialité, dans un laboratoire ou un service hospitalier.
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
2 28 nov 2007 Public Academie Nationale de Medecine Bourse Doctorale N.C. Bourses pour doctorants en médecine, en pharmacie ou en sciences vétérinaires.
6 28 nov 2007 Association AFP - Association France Parkinson Bourses doctorales et post-doctorales 15000 € Bourses doctorales et post-doctorales.
10 28 nov 2007 Association ARF - Association Retina France Bourses doctorales et post-doctorales N.C. Aides aux études, d'une durée d'un an, accordées à de jeunes chercheurs titulaires d'un M2 + 2 années de recherches ou de titres équivalents (bourses pré-doctorales dans un laboratoire de recherche français). Des bourses post-doctorales d’un an dans un laboratoire de recherche français ou d'un autre pays de l'union européenne pourront être considérées en nombre limité. Les aides aux études, d'une durée d'un an sont accordées à de jeunes chercheurs titulaires d'un M2 + 2 années de recherches ou de titres équivalents (bourses pré-doctorales dans un laboratoire de recherche français). Des bourses post-doctorales d’un an dans un laboratoire de recherche français ou d'un autre pays de l'union européenne peuvent être considérées en nombre limité. Certains projets sélectionnés sont pris en charge par l’AFM, par la Fondation Strittmatter sous l’égide de la Fondation de France.
13 28 nov 2007 Association ARTP - Association pour la Recherche sur les Tumeurs de la Prostate Bourses doctorales 13700 € + 4600 € pour la structure d'accueil Bourse doctorale. L'ARTP nie le caratère illégal de l'aide au motif qu'il s'agirait "d'une subvention d'étude consiste en une aide bénévole faite à un chercheur sans que cette aide appelle en contrepartie une quelconque activité profitable exercée pour le compte de quiconque (que ce soit l'A.R.T.P. ou toute personne physique ou morale auprès de laquelle les études, recherches et travaux, objets de la subvention, pourraient éventuellement se dérouler en tout ou partie).
81 25 sep 2007 Association Fondation de France Bourse Déclics Jeunes 7600 € La Fondation de France aide les jeunes de 18 à moins de 30 ans ayant une vocation dans le domaine de l'art, l'artisanat, les sciences, les techniques, l'environnement, l'action sociale, l'humanitaire, à développer un projet, achever un travail ou poursuivre une recherche. Pour concourir, envoyez le questionnaire de pré-sélection à : Bourses Déclics jeunes de la Fondation de France - 40 Avenue Hoche - 75008 Paris avant le 15 novembre 2007
82 25 sep 2007 Association Fondation Adrienne et Pierre Sommer Bourse de doctorat 6000 € par an Diffuseur : http://actualites.ehess.fr/nouvelle1501.html
Attribution d'une bourse de doctorat sur deux ans pour une recherche visant à déterminer si le lien à l'animal permet une récupération cognitive et sociale chez l'enfant autiste. Contact : Appel à projets - Fondation Adrienne et Pierre Sommer - BP 20028 - 75421 PARIS Cedex 9. fond.apsommer@wanadoo.fr
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
80 15 sep 2007 Public CNAMTS - Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Bourses de doctorat et post-doctorat 20000 € par an La Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) lance un appel à candidatures pour des bourses de doctorat et de post-doctorat en sciences humaines et sociales, économie, droit, éthique, santé publique. Cet appel vise à promouvoir l'implication de jeunes chercheurs dans l'analyse des transformations du système de soins et de santé. Les bourses sont attribuées sur une base annuelle renouvelables deux fois sur présentation d'un état d'avancement de la recherche. Le candidat devra certifier qu'il ne cumule pas plusieurs bourses pour le même travail. Contact : sylvette.campergue@cnamts.fr - Secrétariat du Conseil scientifique - 50, avenue du Professeur André Lemierre - 75986 PARIS Cedex 20
22 14 sep 2007 Public CNAF - Caisse Nationale des Allocations Familiales Bourses doctorales 15000 € par an Les projets et les mémoires doivent porter sur l'un des thèmes suivants : 1- Les évolutions des structures familiales, 2- L'analyse des prestations et des politiques familiales, 3- L'étude des problèmes sociaux en lien avec la famille.. Contact : jeunes.chercheurs@cnaf.fr - Tél: 01.45.65.53.16 - 01.45.65.52.70
63 14 sep 2007 Entreprise SFPT - Société Française de Pharmacologie et de Thérapeutique Bourses de recherche 13800 € Diffuseur : Leem Recherche
La SFPT attribue chaque année des bourses de recherche à des étudiants inscrits en Doctorat d’université, âgés de moins de 35 ans , et dont les travaux contribueront à développer les connaissances dans les domaines de la pharmacologie expérimentale ou clinique, de la thérapeutique ou de la pharmacovigilance : 3 bourses par la SFP, 1 en partenariat avec l’Institut LILLY. Trésorier : Pierre SCHIAVI, pierre.schiavi@fr.netgrs.com - Secrétaire Général : Pierre BOUTOUYRIE, pierre.boutouyrie@egp.ap-hop-paris.fr - Service de Pharmacologie et Inserm U652, Unité de Pharmacologie clinique. Hôpital Européen Georges Pompidou - 20 rue Leblanc - 75015 PARIS - Tel: 01 56 09 39 66 - Fax: 01 56 09 39 92. Président : Vincent RICHARD, Vincent.Richard@univ-rouen.fr - Laboratoire de Pharmacologie, Inserm U644, UFR Médecine-Pharmacie, 76183 Rouen Cédex 1 - Tél: 02 35 14 83 62. Secrétariat, secretariat@pharmacol-fr.org : Laboratoire de Pharmacologie, Inserm U644, UFR Médecine-Pharmacie de Rouen, 76183 Rouen Cédex 1. Tél : 02 35 14 86 04 - Fax : 02 35 14 86 09
78 14 sep 2007 Association Institut Lilly Bourses de recherche 15000 € Diffuseur : IEDU, CNRS
Seul ou en partenariat, l'Institut Lilly octroie chaque année des bourses de recherche (10) dans ses domaines de compétences. Il soutient ainsi des travaux de recherche clinique et des initiatives nouvelles proposées par les sociétés savantes françaises.
79 14 sep 2007 Entreprise ALFEDIAM - Association de langue française pour l'étude du diabète et des maladies métaboliques Bourses de recherche de 10000 à 30000 € Diffuseur : Leem Recherche
« On exigera du candidat une expérience préalable de recherche. Les candidatures émanant d'étudiants en 1ère année de thèse ne sont pas souhaitées. [...] Un rapport d'activité devra être adressé au Président du Conseil Scientifique de l'ALFEDIAM et, le cas échéant, au représentant du partenaire industriel. Chaque récipiendaire d'une Bourse devra rédiger une revue de synthèse sur le thème de sa recherche à soumettre à la revue Diabetes & Metabolisme dans les 2 ans suivant l'obtention de la Bourse ALFEDIAM - Industrie. [...] Les résultats des travaux devront faire l'objet d'une communication lors du Congrès annuel de l'ALFEDIAM, publiée dans Diabetes & Metabolism. » Contact : ALFEDIAM - Secrétariat Permanent de l'ALFEDIAM - 88 rue de la Roquette - 75011 Paris. Tél. 01 40 09 89 07 - Fax 01 40 09 29 14 - secretariat@alfediam.org - http://www.alfediam.org/agendas/affiche_event.asp?oid_theme=40&id_modele_theme=1,3,4,5,7
76 30 jul 2007 Entreprise Centre Evian Pour l'Eau Bourse d'étude 15000 € Diffuseur : IEDU
Bourse d'étude : chercheur en thèse ou enseignant, post-doctorat ou attitré, de moins de 40 ans, appartenant à une structure de recherche française. « Ne peut être cumulée avec une autre bourse et ne pourra être accordée que si le candidat ne dispose d’aucune autre ressource financière (salaire, emploi à temps partiel, autre bourse, ...). »
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
77 30 jul 2007 Entreprise Nestlé Bourses de recherche 15000 € Les candidats doivent appartenir à un laboratoire de recherche français, avoir 35 ans maximum, être chercheurs ou futurs enseignants, titulaires d’un D.E.A. et désirant approfondir leur formation en France ou à l’étranger. Les candidats ne doivent pas occuper un autre emploi à temps plein pendant la durée de l’exécution du projet.
75 20 jun 2007 Entreprise fondation Volkswagen Bourses de doctorat 1000 € par mois Diffuseur : Calenda
Bourse donnée pour 3 ans pour 4 doctorants dont deux sont rattachés à la Chaire d’histoire des Juifs et du judaïsme de l’Université de Lausanne (Suisse).
19 28 mai 2007 CG17 allocation de recherche doctorale Elle sont mentionnées en bas de page sous le titre "allocation de recherche doctorale", mais il s'agit pourtant bien de libéralités
74 24 mai 2007 Association LEYLA- Association contre les maladies rares ou orphelines Bourses 1000 € Pour post docs et doctorants
73 10 mai 2007 Public Musée du Quai Branly Bouses doctorales 1200 € Diffuseur : Calenda (lien)
bourse donnée sur 1 an pour la dernière année de thèse. Information trouvée sur Calenda. http://calenda.revues.org/nouvelle8282.html
14 1er mar 2007 AUF - Agence Universitaire de la Francophonie Bourses de formation à la recherche Bourses couvrant la période de préparation à la thèse (3 années maximum à compter de la première inscription en thèse). La bourse est accordée pour une durée de 10 mois renouvelable deux fois au maximum, sous réserve des résultats obtenus et de l’évaluation annuelle faite par l’AUF.
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
15 1er mar 2007 BIF - Boehringer Ingelheim Fonds
16 1er mar 2007 Entreprise BNF/L Oreal Bourses de recherche 10 000 € (annuel) Statut proposé au candidat : chercheur invité « L’Oréal » (1 an, non renouvelable). L’attribution de la bourse de recherche est soumise à une obligation de résultats. Elle fera l’objet de deux versements, dont le second pourra être lié à la réalisation du projet de recherche.
17 1er mar 2007 Public CEHD - Centre d'Etudes d'Histoire de la Defense (Ministere de la Defense) Allocations de recherche 9200 € (annuel) Ces allocations sont attribuées au titre d’une année déterminée, sur décision du conseil scientifique de la recherche historique de la défense et du CEHD, qui se prononcent sur l’intérêt des travaux entrepris. Bien que s'appelant allocations, se sont bien des libéralités.
18 1er mar 2007 Centre Cournot
20 1er mar 2007 Public Chancellerie des Universités de Paris Bourses solennelles de la Chancellerie des Universités de Paris La Chancellerie des Universités de Paris, dépositaire des traditions de l’Ancienne Université de Paris, distribue des bourses et des prix, à partir du 3e cycle, provenant de libéralités consenties, soit à l'ancienne université de Paris jusqu'en 1973 , soit depuis à la Chancellerie des Universités de Paris.
21 1er mar 2007 Public CHP - Comite pour l'Histoire de la Poste Bourses de recherche 4 200 € annuel (doctorat) Le CHP attribue chaque année des bourses d’études aux étudiants et chercheurs universitaires francophones poursuivant un cursus universitaire dans l’Union européenne. Les projets émanant d’étudiant(e)s ressortissants de l’U.E. sont éligibles, à la condition d’être rédigés en français. La commission scientifique du CHP évalue et sélectionne les candidats sur présentation d’un projet de recherche pour l’obtention d’un master ou d’un doctorat, ou la poursuite de travaux post-doctoraux.
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
23 1er mar 2007 CNRS - Prix Michel Seurat
24 1er mar 2007 ELA - Association Europeenne contre les Leucodystrophies
25 1er mar 2007 ENSP - Ecole nationale de la Sante publique
26 1er mar 2007 ENST / GET - Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications / Groupe des Ecoles de Télécoms
27 1er mar 2007 ERCIM - European Research Consortium for Informatics and Mathematics
28 1er mar 2007 FAF - Federation des Aveugles et des Handicapes Visuels de France
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
29 1er mar 2007 FDF - Fondation de France
30 1er mar 2007 FFC - Federation Francaise de Cardiologie
31 1er mar 2007 FMS - Fondation pour la Memoire de la Shoah
33 1er mar 2007 Fondation Fyssen
34 1er mar 2007 Entreprise Fondation Groupama Bouses 15000 € (annuel) Attribution annuelle d’une bourse de trois ans à un jeune chercheur dans le domaine des maladies rares.
35 1er mar 2007 Fondation HEC
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
36 1er mar 2007 Fondation IPSEN pour la recherche therapeutique
37 1er mar 2007 Association Fondation Mederic Alzheimer Bourses doctorales 8000 € (annuel) Depuis 2002, la Fondation incite chaque année des doctorants en sciences humaines à consacrer leurs travaux de recherche universitaire à cette maladie.
38 1er mar 2007 Fondation Napoleon
39 1er mar 2007 Fondation René Touraine pour la recherche en dermatologie
40 1er mar 2007 Fondation Robert Schuman
41 1er mar 2007 Fondation Singer Polignac Adresse: 43 Av Georges Mandel 75016 Paris
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
42 1er mar 2007 France Alzeihmer
43 1er mar 2007 FRM - Fondation pour la Recherche Medicale
44 1er mar 2007 GEHT - Groupe d'Etudes sur l'Hemostase et la Thrombose
45 1er mar 2007 GRRC - Groupe de Reflexion sur la Recherche Cardiovasculaire
46 1er mar 2007 Institut de Paleontologie Humaine - bourse du Prince rainier III de Monaco
47 1er mar 2007 Institut Lilly
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
48 1er mar 2007 Institut Theramex Merck
49 1er mar 2007 Entreprise Institut Danone
50 1er mar 2007 INTAS
51 1er mar 2007 JDRF - Juvenile Diabetes Research Foundation
52 1er mar 2007 Laboratoire Servier
53 1er mar 2007 Association LEEM Recherche Bourses post-doctorales 24 000 € Les conditions de candidature sont : être titulaire d'un doctorat d'université (thèse soutenue avant le 31 mars 2008) ou médecin titulaire d'un Master, Premier ou deuxième séjour post-doctoral, avoir moins de 35 ans
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
54 1er mar 2007 LNCC - Ligue Nationale Contre le Cancer (3ème année)
55 1er mar 2007 Nantes Metropole Bourses de doctorat de 7600 € à 26000 € par an Le montant varie d'un doctorat à un autre : 12000 €/an pour certains, 26000/an pour d'autres ou encore 7600 €/an. La politique d'attribution de ces bourses n'est pas mise sur le site de Nantes métropole.
56 1er mar 2007 Nestle France
57 1er mar 2007 NSFA - Nouvelle Societe Francaise d Atherosclerose
58 1er mar 2007 SCV - Societe de Chirurgie Vasculaire en langue francaise
59 1er mar 2007 SESEP - Societe d'Etudes et de Soins pour les Enfants Paralyses et polymalformes
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
60 1er mar 2007 SFA - Societe Francaise d Alcoologie
61 1er mar 2007 SFHTA - Societe Française d'HyperTension Arterielle
62 1er mar 2007 SFP - Societe Francaise de Pediatrie
64 1er mar 2007 SFRE - Societe Francaise de Reeducation de l Epaule
65 1er mar 2007 Site iEDU
66 1er mar 2007 SNFGE - Societe Nationale Francaise de Gastroenterologie
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
67 1er mar 2007 Societe d'ethnologie - bourse Eugene Fleischmann
68 1er mar 2007 SPE - Societe de Pathologie Exotique
69 1er mar 2007 SPLF/SRLF - Societes de Pneumologie Et de Reanimation de Langue Francaise
70 1er mar 2007 Association VLM - Vaincre la Mucovicidose Libéralité sans charges sociales 13720 Diffuseur : IEDU (lien)
Distinction entre : « - Doctorant 13 720 € (Libéralité sans charges sociales) - Post doc 1ère année 19 100 € (Libéralité sans charges sociales) - Post doc 2ème année 38 100 € (Subvention incluant les charges sociales) » http://www.iedu.asso.fr/fiche.php?page=Financement&id=108
71 1er mar 2007 Ville de Paris
3 1er fév 2007 AFA - Association François Aupetit
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
4 1er fév 2007 AFAF - Association Française de l'Ataxie de Friedreich
5 1er fév 2007 AFD - Association Française des Diabétiques
7 1er fév 2007 AHICF- Association pour l'Histoire des Chemins de Fer en France
8 1er fév 2007 ANRS - Agence Nationale de Recherche sur le Sida, Hépatites virales B et C
9 1er fév 2007 APETREIMC - Association pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants IMC
11 1er fév 2007 ARP - Association de Recherche sur la Polyarthrite
N° Date de recensement Type de financeur Nom du financeur Titre/Nom Montant Remarques
12 1er fév 2007 ARSEP - Association pour la recherche sur la sclérose en plaques

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Ce document (/dossiers/liberalites/liste_noire.php) a été mis à jour le 9 janvier 2009